|
| CONDITIONS GENERALES DE VENTE | |
Généralités :
Le site www.lescontemplatives.com est le site de la société Les
contemplatives SARL
LES CONTEMPLATIVES SARL SARL au capital de 3000€, RCS PARIS Siret 50236211400030 TVA intracommunautaire FR 7050236211400014 Agréée par La chambre des Métiers et de l'Artisanat.
Siège Social: Les Contemplatives, 40 rue des Blancs Manteaux 75004 Paris, FRANCE
Tel/fax : +33 (0)1 7000 90 26 E-mail : contact@lescontemplatives.com
Les
conditions générales
de vente détaillées ci-dessous (ci-après désignées
les "Conditions Générales"), régissent les relations
contractuelles entre tout utilisateur du site www.lescontemplatives.com et
l'enseigne commerciale LES CONTEMPLATIVES SARL qui s'engage à respecter
toutes les dispositions du Code de la Consommation relatives à la vente à distance
Ces conditions générales de vente sont les seules applicables
et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable,
expresse et écrite.
Les contemplatives SARL peut être ponctuellement amenée à modifier
certaines des dispositions de ses conditions générales, aussi
il est nécessaire que celles-ci soient relues avant chaque visite du
site Les contemplatives. Ces modifications sont opposables à compter
de leurs mises en ligne et ne peuvent s'appliquer aux contrats conclus antérieurement.
Chaque achat sur le Site est régi par les conditions générales
applicables à la date de la commande. Nous considérons qu'en
validant votre commande, vous acceptez sans réserve nos conditions générales
de vente après les avoir lues.
Paiement
Seules sont considérées comme fermes et définitives les
commandes réglées en totalités.
Le client déclare expressément disposer de toutes les autorisations
nécessaires aux fins d'utilisation du mode de paiement qu'il a
choisi lors de la validation de sa commande.
Il s'engage à s'assurer de sa solvabilité avant toute commande,
faute de quoi le site www.lescontemplatives.com ne pourra procéder à la
livraison des articles commandés.
Tous les paiements effectués sur www.lescontemplatives.com sont évalués
et contrôlés par notre banque CIC. 5 modes de paiement sont possibles pour finaliser votre
commande :
- par carte bancaire (CB
Eurocard, Visa ou Mastercard) 
Pour le
règlement par carte de crédit, le débit est effectué lors de votre commande à
la condition d'avoir obtenu préalablement l'autorisation de débit de votre
compte auprès des centres de paiement compétents, faute de quoi votre commande
ne pourrait être prise en compte. P@iement CIC utilise la technologie SSL, elle garantit
la confidentialité des données bancaires et l’intégrité des données échangées.
Avec ce système, votre paiement par carte s'effectue
directement sur le serveur sécurisé de notre banque CIC pour notre compte. A
aucun moment votre numéro de carte ne nous sera communiqué. Les échanges sont
cryptés et sécurisés grâce au protocole SSL 3 (Secure Socket Layer) sur
l'Internet, protocole qui est devenu une norme mondiale et qui est utilisable
par les principaux navigateurs.
- en 3 fois sans Frais (CB
Eurocard, Visa ou Mastercard)

Ce
choix vous sera proposé pour tout montant de commande supérieur à 150€.
Un tiers du montant sera débité à la passation de la commande ; le 2ème
tiers sera débité au jour de la commande plus 30 jours et le dernier
tiers sera débité au jour de la commande plus 60 jours. Ces délais de
paiements sont accordés sous réserve « des conditions apparentes de
solvabilité ».
- par chèque à l'ordre de Les Contemplatives

A adresser au : 40 rue des Blancs Manteaux - 75004 Paris
- par Paypal

- par virement
A effectuer sur le RIB ci-dessous en prenant soin d'indiquer votre n° de commande.

Le site www.lescontemplatives.com peut procéder à l'analyse et/ou à la
vérification des commandes passées afin de lutter contre la fraude,
et dans ce cadre se réserve la possibilité de demander au client
tout justificatif qu'il jugerait utile. Les contemplatives SARL se réservent à l'issue
de cette procédure la possibilité de suspendre ou d'annuler toute
commande ou livraison, même en cas d'autorisation de paiement délivré par
les organismes financiers concernés, dans les cas où cette analyse
et/ou ces vérifications donneraient à penser que qu’une
commande est passée en fraude des droits d'un tiers.
Les contemplatives SARL ne saurait en outre supporter aucune responsabilité en
cas de malversation ou d'utilisation frauduleuse d'un quelconque moyen de paiement
qui n'aurait pas été détecté par cette procédure
d'analyse et/ou de vérification.
Prix
Les prix affichés sur le site sont en euros toutes taxes comprises,
et hors participation aux frais de port. La personnalisation :
Lors de l’achat d’un article personnalisable avec un prénom,
date, ou toutes autres indications, le client doit indiquer à la fin
de sa commande, dans la partie commentaires, le nom de l’article à personnaliser
et le texte devant y figurer. Les prix indiqués sont valables pour le mois en cours.
Frais de livraison :
Les frais de livraison sont indiqués à l'Utilisateur après
la sélection du pays de livraison.
Ils sont facturés à la fin de la commande en supplément
du prix des articles sélectionnés. Voir le détail des frais de livraison par Pays, ici.
Le client peut ajouter tout article à sa sélection. Attention
toutefois à cette dernière qui pourrait contenir d’autres
articles sélectionnés ultérieurement.
Lorsque le client souhaite finaliser sa commande, il doit cliquer sur « Ma
sélection ».
Il est alors dirigé vers une page proposant un récapitulatif
de tous les articles sélectionnés et peut alors supprimer certains
articles ou bien modifier les quantités.
S’il souhaite finaliser sa commande, il devra indiquer son pays de livraison
et sera dirigé sur la page d’Identification de ses coordonnées,
livraison et facturation.
Il sera ensuite dirigé sur un serveur sécurisé pour un
paiement par chèque ou carte bancaire.
Les coordonnées bancaires du client ne sont à aucun moment en
possession du site www.lescontemplatives.com. Leur conservation et le maintien
de leur intégrité relève donc de la responsabilité de
l'établissement bancaire. Une fois le paiement validé, le site
www.lescontemplatives.com fait parvenir au client un récapitulatif de
sa commande par courrier électronique comprenant notamment le détail
des articles commandés, le prix total TTC incluant le montant des
frais de livraison.
Selon l'article
L 121-20-1 du Code de la Consommation, en cas d'annulation ou de rétractation dans les délais impartis de 7 jours (voir article "Retour") les frais de ports vous seront remboursés dans les plus brefs délais.
Disponibilité
Les articles Les contemplatives SARL sont fabriqués à la
commande.
Dans l'hypothèse où nous ne serions pas dans la possibilité de
vous fabriquer l'un des articles commandés, nous nous engageons à vous
contacter par e-mail dans un délai de 5 jours à compter de la
date de votre commande afin de vous en informer et de vous indiquer dans quels
délais, cet article pourrait vous être livré.
Livraison
La commande sera livrée à l'adresse indiquée lors
de la commande.
Il est également possible d’indiquer une adresse de livraison
différente de l'adresse de facturation, il suffit de l’indiquer
dans la partie correspondante.
En cas d'informations erronées ou incomplètes ayant entraîné l'impossibilité pour
le transporteur de procéder à la livraison, une seconde livraison
sera effectuée après le retour par le transporteur de la marchandise,
ceci moyennant le versement préalable du montant de nouveaux frais
de port de la part du client.
Lors de la livraison des marchandises il appartient au client de vérifier
le bon de livraison et l’état des marchandises livrées.
En cas de dommages (avaries ou manquants) le client devra :
- inscrire sur les documents de transport des réserves claires, précises
et complètes.
- confirmer ces réserves à la société Les contemplatives
SARL par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours de la réception
des marchandises.Lors de la réception d'une commande par colissimo et
que celle ci a été endommagée (carton déchiré,
percé, plié, etc.) vous devez refuser le colis et le faire constater
comme colis détérioré au près de votre bureau de
poste et confirmer ces réserves à la société Les
contemplatives SARL par lettre recommandée avec AR dans les 3 jours
de la réception des marchandises.
En cas de refus de la livraison par le client, celui-ci sera remboursé du
montant de sa commande y compris des frais de port.
La
livraison type (hors modèles sur mesure):
Votre commande vous sera envoyée sous 5 à 15 jours par Coliposte.
Les contemplatives SARL met tout en œuvre pour respecter les délais
de livraison mentionnés sur le Site. Néanmoins nous ne pourrons être
tenus responsable des conséquences dues à un retard de livraison
ou à une perte de colis causés par un tiers ou par votre fait
ou en raison d'une cause imprévisible et insurmontable constitutive
d'un cas de force majeure.
En cas de non réception d'un colis dans les délais indiqués,
une enquête est menée auprès du transporteur et peut prendre
plusieurs jours (ex : 21 jours chez la Poste ). Durant cette période,
aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué.
Retour
Vous bénéficiez de 7 jours francs prévus par l'article
L 121-20 du Code de la Consommation, pour nous retourner un produit qui
ne vous satisfait pas. Vous pouvez dans ce délai retourner ce
produit, à vos frais, accompagné de votre facture.
Seuls seront acceptés les articles à l'état neuf
et complets (accessoires, notices), retournés dans leur emballage
d'origine. Tout produit qui aura été abîmé,
ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré dans
des conditions excédant sa simple ouverture, ne sera pas remboursé.
Les articles livrés doivent êtres retournés aux frais
du client et sous sa responsabilité, à charge pour lui
de procéder à l'assurance du transport, en parfait état
de revente, dans leur emballage d'origine.
Les contemplatives SARL fera le maximum pour rembourser l'Utilisateur
le plus rapidement possible.
Protection
des données personnelles
Les informations que vous nous communiquez étant indispensables
pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement
des factures, leur absence entraînent l'annulation de votre commande.
En vous inscrivant sur le Site, vous vous engagez à nous fournir
des informations sincères et véritables vous concernant.
La communication de fausses informations est contraire aux présentes
conditions générales ainsi qu'aux conditions d'utilisation
figurant sur le Site.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés",
le traitement de vos informations a fait l'objet d'une déclaration
auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés
(CNIL). Les contemplatives SARL est autorisé à prélever,
traiter et utiliser les informations vous concernant. Ces données
font l'objet d'un traitement informatique.
Cette activité est strictement réglementée : le
fichier a été déclaré à la Commission
Nationale Informatique et Libertés sous le numéro de récépissé xxxxxxxxx.
Vous avez un droit permanent d'accès et de rectification sur toutes
les données vous concernant, conformément aux textes européens
et aux lois nationales en vigueur (article 34 de la loi du 6 janvier
1978).Vous pouvez à n'importe quel moment faire une demande auprès
de Les contemplatives SARL afin de savoir quelles sont les informations
dont celle-ci dispose sur vous. Vous pouvez à tout moment et sur
demande modifier ces données.
Si vous l'avez accepté lors de votre identification sur le Site,
des emails promotionnels (courriers électroniques) vous proposant
des nouveautés, des exclusivités, des bonnes affaires...
vous seront envoyés.
Vous pouvez demander à ne plus recevoir de courriers électroniques
de notre part à tout moment en cliquant sur le lien prévu à cet
effet et inséré en pied de page de chacun des courriers électroniques
que nous ou l'un de nos partenaires vous adresseront.
|